Sylvie Kerner-Menay

Autre nom possible de la personne recherchée:
Sylvie Kerner
De: Sylvie KERNER-MENAY
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000039292229(source JORF)
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Kerner-Menay, née Kerner (Sylvie)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Sylvie KERNER-MENAY
conseillère à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000033028191(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Sylvie KERNER-MENAY
conseillère chargée du secrétariat général de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Sylvie KERNER-MENAY
conseiller à la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JUSC1027138A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Sylvie KERNER-MENAY
conseillère à la la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Sylvie Kerner-Menay
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Kerner-Menay (Sylvie)
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléante auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:M. Desplan (Michel)
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
commissaire_gouvernement
cour_appel="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000000776394(source JORF)
désignation
07 Février 200207/02/2002
De: Sylvie Kerner-Menay
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Procureure de la République adjointe
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Kerner-Menay (Sylvie)
juge d'instruction (Nancy)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001